Skip to main contentCollections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
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Ordonnance du Roy. Portant que doresnavant tous Cavaliers, Dragons & Soldats prévenus du crime de faux Sel, ou de faux Tabac, qui seront arrestés, seront conduits dans la Place la plus voisine, où il y aura Estat-Major, pour y estre jugés par le Conseil de Guerre. Du 14 Août 1728.
14 août 1728
S001/A2.2,5.41
Ordonnance du Roy, Portant défenses à tous Gendarmes, Cavaliers, Dragons, & Soldats des Troupes de sa Majesté, de faire commerce de faux sel & de faux Tabac, sous les peines y contenuës. Du 20 Decembre 1719.
20 décembre 1719
S001/A2.2,5.14
Ordonnance du Roy, Pour la défense des jeux aux Colonies Françoises de l'Amérique. À Versailles le quinzième Decembre 1722.
15 décembre 1722
S001/A2.2,5.19
Appel lancé à la noblesse pour la défense des côtes à l'ouest de la France
14 juin 1758
S001/A2.3,4.49
Ordonnance du roy portant déclaration de guerre contre le roi d'Angleterre le 9 juin 1756
1756
S001/A2.3,4.48
Ordonnance du Roy, Portant Déclaration de Guerre contre le Roi d'Angleterre. Du 9 Juin 1756.
9 juin 1756 - 10 juin 1756
S001/A2.3,4.47
Ordonnance du Roi, Portant déclaration de guerre contre le Roi d'Angleterre. Du 9 Juin 1756.
9 juin 1756
S001/A2.3,4.46
Ordonnance du Roi, Pour la publication de la paix. Du 3 Juin 1763.
3 juin 1763
S001/A2.3,4.52
Ordonnance du Roy, Pour mettre le Regiment de Cavalerie du Roy Stanislas, sous le titre de Royal-Pologne, & luy faire prendre rang dans la Cavalerie, immediatement après le Regiment Royal de Carabiniers. Du 30. Mars 1737.
30 mars 1737 - 31 mars 1737
S001/A2.3,4.35
Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 23. Fevrier 1737.
23 février 1737
S001/A2.3,4.34
Ordonnance du Roy, Concernant l'assemblée des Bataillons de Milices. Du 10. May 1733.
10 mai 1733
S001/A2.3,4.29
Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 12. Novembre 1733.
12 novembre 1733
S001/A2.3,4.28
Ordonnance du Roy, Pour le remplacement de la moitié de la Milice congediée. Du 25. Decembre 1732.
25 décembre 1732
S001/A2.3,4.27
Ordonnance du Roy, Pour faire une revûe generale des Troupes de Milice, dans le courant du mois de Septembre prochain, en licencier en mesme-temps la moitié, & indiquer son remplacement au mois de Fevrier de l'année 1733. Du 25. Juin 1732.
25 juin 1732
S001/A2.3,4.26
Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 20. Novembre 1736.
20 novembre 1736
S001/A2.3,4.33
Ordonnance du Roy, Concernant l'habillement de l'Infanterie Françoise. Du 20. Avril 1736.
20 avril 1736
S001/A2.3,4.32
Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 25. Aoust 1734.
25 août 1734
S001/A2.3,4.31
Ordonnance du Roy, Pour employer à la garde de Roussillon, deux mille neuf cens soixante hommes des Milices ordinaires du pays. Du 10. Novembre 1733.
10 novembre 1735
S001/A2.3,4.30
Ordonnance du Roy, Portant declaration de Guerre contre le Roy d'Angleterre. Du 15. Mars 1744.
15 mars 1744
S001/A2.3,4.37
De par le Roy. Ordonnance Concernant les Troupes de l'Armée d'Italie, & qui seront en Provence & en Dauphiné. Du 20. Mai 1748. Charles-Louis-Auguste Foucquet duc de Belleisle, Pair & Marêchal de France, Prince du Saint Empire, Chevalier des Ordres du Roy & de la Toison d'Or, Gouverneur des Ville & Citadelle de Metz, des Pays Messin & Verdunois, Lieutenant General des Duchès de Lorraine & de Bar, General de l'Armèe du Roy & Commandant dans les Provinces de Languedoc, Dauphinè & Provence.
20 mai 1748
S001/A2.3,4.41
Ordonnance du Roy, Pour augmenter, à commencer du premier juin 1747, de cinq sols par jour les appointemens de chaque Lieutenant des compagnies détachées de l'Hôtel royal des Invalides; Et régler qu'il ne sera dorénavant entretenu que quatre Lieutenans en chacune de ces compagnies. Du 26 Mai 1747.
26 mai 1747
S001/A2.3,4.40
Ordonnance du Roy, Portant création d'un régiment de Troupes légères tant à pied qu'à cheval, sous le nom de Bretons-Volontaires. Du 30 Octobre 1746.
30 octobre 1746
S001/A2.3,4.39
Ordonnance du Roy, Pour proroger jusqu'au premier Avril 1746. le Complet des Bataillons que Sa Majeste' a créez par ses Ordonnances du 25. Août 1745. Du vingtiéme Janvier mil sept cens quarante-six.
24 février 1746
S001/A2.3,4.38
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.